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Quels véhicules peut-on conduire sans permis de conduire ?

Vous pouvez conduire plusieurs types de véhicules sans avoir le permis de conduire ( cyclomoteur , voiturette …​). Toutefois, si vous êtes né en 1988 ou après, vous devez avoir le brevet de sécurité routière (BSR) correspondant à la catégorie AM du permis de conduire.

Si vous êtes né avant 1988

Si vous êtes né au plus tard le 31 décembre 1987 , vous pouvez conduire les véhicules suivants :

  • Cyclomoteur

  • Quadricycle léger à moteur (voiturette)

  • Voiture électrique dont la puissance est de 1 kW au maximum

  • Véhicule participant à un entraînement, une manifestation sportive, une compétition se déroulant entièrement dans un lieu fermé à la circulation publique, sous réserve d’avoir une licence sportive

  • Véhicule ou appareil agricole ou forestier dont la vitesse ne dépasse pas 40 km/h , attaché à une exploitation agricole ou forestière, une ETA ou à une Cuma . Vous devez toutefois avoir 16 ans minimum et utiliser le véhicule uniquement durant l’exercice de l’activité agricole ou forestière.

Si vous êtes né en 1988 ou après

Vous pouvez conduire les véhicules suivants si vous avez le brevet de sécurité routière (BSR) correspondant à la catégorie AM du permis de conduire (ou un titre équivalent délivré par un État européen ) :

  • Cyclomoteur

  • Quadricycle léger à moteur (voiturette)

  • Voiture électrique dont la puissance est de 1 kW au maximum

  • Véhicule participant à un entraînement, une manifestation sportive, une compétition se déroulant entièrement dans un lieu fermé à la circulation publique, sous réserve d’avoir une licence sportive

  • Véhicule ou appareil agricole ou forestier dont la vitesse ne dépasse pas 40 km/h , attaché à une exploitation agricole ou forestière, une ETA ou à une Cuma . Vous devez toutefois avoir 16 ans minimum et utiliser le véhicule uniquement durant l’exercice de l’activité agricole ou forestière.

Dans tous les cas, le véhicule doit être assuré ( cyclomoteur , voiturette , tracteur ou engin automoteur agricole …​).

Ne pas respecter cette obligation est sanctionné par une amende pouvant aller jusqu’à 150 € . En général, il s’agit d’une amende forfaitaire de 35 € .

Direction de l’information légale et administrative

13/01/2021

Questions / réponses

A voir aussi :

Définitons

Quadricycle léger à moteur (voiturette) : Véhicule à moteur à 4 roues à habitacle fermé, conçu pour transporter au plus 2 personnes y compris le conducteur. Charge utile de 250 kg maximum. Vitesse maximale de 45 km/h. Moteur d’une puissance maximale de 6 kW. Cylindrée de 50 cm³ maximum pour un moteur à combustion interne à allumage commandé.

Européen (EEE) : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Suède

Cyclomoteur : 2 ou 3 roues dont la vitesse maximale ne dépasse pas 45 km/h et équipé d’un moteur d’une cylindrée de 50 cm³ maximum s’il est à combustion interne à allumage commandé

Abréviations

kW : Kilowatt

ETA : Établissement de travaux agricoles

Cuma : Coopérative d’utilisation de matériel agricole

Références